Marque enregistrée - Marque en vigueur

MUSIC4HEROES
Monsieur Sébastien DELABY
Madame FANNY VALS

Numéro de dépôt :
4636251
Date de dépôt :
02/04/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
02/04/2030
MUSIC4HEROES de Sébastien DELABY

Présentation de la marque MUSIC4HEROES

Déposée par voie électronique le 2 avril 2020 par monsieur Sébastien DELABY et madame FANNY VALS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MUSIC4HEROES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-17 du 24 avril 2020.

Les déposants sont monsieur Sébastien DELABY domicilié(e) 7, rue du Maréchal Foch - 06400 - CANNES - France et madame FANNY VALS domicilié(e) 7 RUE MARECHAL FOCH - 06400 - CANNES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame FANNY VALS domicilié(e) 7, rue du Maréchal Foch - 06400 - CANNES - France.

La marque MUSIC4HEROES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4636251.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MUSIC4HEROES arrivera à expiration en date du 2 avril 2030.

Sébastien DELABY a également déposé les autres marques suivantes : CHECK


Monsieur Sébastien DELABY - 7, rue du Maréchal Foch - 06400 - CANNES - France

Madame FANNY VALS - 7 RUE MARECHAL FOCH - 06400 - CANNES - France


Madame FANNY VALS - 7, rue du Maréchal Foch - 06400 - CANNES - France


Publication - Publication le 24 avr. 2020 au BOPI 2020-17

Enregistrement sans modification - Publication le 6 nov. 2020 au BOPI 2020-45

Enregistrements vidéo téléchargeables comportant de la musique; Fichiers de musique téléchargeables; Logiciels pour la création et l'édition de musique et de sons; Logiciels pour le traitement de fichiers de musique numérique; Musique numérique téléchargeable à partir de bases de données informatiques ou d'Internet; Musique numérique téléchargeable à partir de sites Web hébergeant des MP3; Musique numérique téléchargeable hébergée sur Internet; Musique numérique téléchargeable; Programmes informatiques exploitables par une machine pour la reproduction de musique; Vidéos comportant de la musique préenregistrée ;

Élaboration et coordination de projets de volontariat pour des associations caritatives; Promotion de concerts de musique; Promotion de la musique de tiers par la fourniture de portefeuilles en ligne sur un site en ligne ;

Diffusion de musique; Fourniture d'accès à des sites Web de musique numérique sur Internet; Mise à disposition d'accès à des sites Web de musique numérique sur Internet; Mise à disposition de musique numérique par télécommunications; Transmission de messages courts [SMS], d'images, de discours, de sons, de musique et de textes entre des dispositifs de télécommunication mobile ;

Stockage physique de données, de documents, de jeux informatiques, de vidéos, d'images, de musique et de photographies numériques stockés électroniquement; Stockage physique de musique numérique stockée électroniquement ;

Composition de musique pour le compte de tiers; Composition de musique pour des tiers; Concerts de musique télévisés; Concerts donnés par des groupes de musique en tant que services de divertissement; Enregistrement de musique; Fourniture de musique numérique (non téléchargeable) à partir d'Internet; Mise à disposition d'équipements et d'installations pour représentations de groupes de musique en direct; Mise à disposition d'informations dans le domaine de la musique; Mise à disposition de musique numérique [non téléchargeable] à partir de sites Web pour MP3; Mise à disposition de musique numérique [non téléchargeable] sur Internet; Mise à disposition de publications électroniques en ligne, non téléchargeables, dans le domaine de la musique; Mise à disposition en ligne de musique non téléchargeable; Musique en direct; Organisation de concerts de musique radiodiffusés; Organisation de concerts de musique pop; Présentation de concerts en direct d'un groupe de musique; Publication de livres de musique; Sélection et compilation de musique préenregistrée destinée à la diffusion par des tiers; Services concernant les festivals de musique; Services d'édition en postproduction dans le domaine de la musique, des vidéos et des films; Services de musique en direct; Services de musique numérique pour MP3 à partir de sites web [divertissement]; Services de musique numérique sur Internet [divertissement]; Services de production de musique; Services de studios d'enregistrement de musique; Spectacles de danse, de musique et de théâtre; Transcription de musique pour des tiers; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; mise à disposition de films, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ;

Encodage de musique numérique; Stockage électronique de musique numérique.